Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASMACERAM
MATERIEL IMPLANTS LIMOUSIN M.I.L. S.A.

Numéro de dépôt :
95586807
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2005

Présentation de la marque PLASMACERAM

Déposée le 31 août 1995 par la Société Anonyme (SA) MATERIEL IMPLANTS LIMOUSIN M.I.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLASMACERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERIEL IMPLANTS LIMOUSIN M.I.L domicilié(e) B.P. 1548 35 RUE GILLES DE ROBERVAL, 87022 LIMOGES CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 263 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE M.I.L. MATERIEL IMPLANTS LIMOUSIN, MONSIEUR GEORGES GIACOMOTTO - France.

La marque PLASMACERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASMACERAM est expirée depuis le 31 août 2005.

MATERIEL IMPLANTS LIMOUSIN M.I.L a également déposé les autres marques suivantes : CARBIOCERAM


MATERIEL IMPLANTS LIMOUSIN M.I.L. S.A. - B.P. 1548 35 RUE GILLES DE ROBERVAL, 87022 LIMOGES CEDEX 09 - France - SIREN 353263932


SOCIETE M.I.L. MATERIEL IMPLANTS LIMOUSIN, MONSIEUR GEORGES GIACOMOTTO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Revêtement céramique intervenant dans les implants articulaires et tous couples de frottement biomédicaux: - plasma torche oxydes métalliques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.